la bibliothèque numérique de la lecture publique

Mentions légales

Présentation générale

Cyberlibris SA
6, Place de la Madeleine
75008 Paris

Statut Juridique

Société anonyme
Siren: 438275331

Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site BiblioVox – La bibliothèque numérique des bibliothèques municipales et départementales (eBook) constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données...) sont la propriété du Cyberlibris au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

En vertu de cette propriété, Cyberlibris peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de Cyberlibris en application des articles L.122-4 et L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.